Décision d’exécution (UE) 2026/1231 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1231
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1231
Versionacte d'origine du 11/06/2026 (CELEX 32026D1231)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/1231EUR-Lex →

(5) Toujours sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont révisé les normes harmonisées EN ISO 1135-4:2015 et EN ISO 1135-5:2015 sur le matériel de transfusion à usage médical, EN ISO 10993-1:2020 et EN ISO 10993-5:2009 sur l’évaluation biologique des dispositifs médicaux, EN ISO 12870:2018 et EN ISO 14889:2013 avec son amendement EN ISO 14889:2013/A1:2017 sur l’optique ophtalmique, EN ISO 14607:2018 sur les implants chirurgicaux non actifs, EN ISO 15883-1:2009 avec son amendement EN ISO 15883-1:2009/A1:2014, EN ISO 15883-2:2009, EN ISO 15883-3:2009 et EN ISO 15883-7:2016 sur les laveurs désinfecteurs, EN ISO 22675:2016 sur les prothèses, EN ISO 23908:2013 sur la protection contre les blessures par perforants et EN 60601-1:2006 sur les équipements électromédicaux, dont les références ne sont pas publiées au Journal officiel de l’Union européenne à l’appui du règlement (UE) 2017/745, afin de tenir compte des progrès techniques et scientifiques les plus récents.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1231. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).