Décision d’exécution (UE) 2026/1231 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1231
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1231
Versionacte d'origine du 11/06/2026 (CELEX 32026D1231)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/1231EUR-Lex →

(6) La révision de ces normes a abouti à l’adoption des normes harmonisées EN ISO 1135-4:2025, EN ISO 1135-5:2025, EN ISO 10993-1:2025, EN ISO 10993-5:2009 avec son amendement EN ISO 10993-5:2009/A11:2025, EN ISO 12870:2025, EN ISO 14889:2025, EN ISO 14607:2025, EN ISO 15883-1:2025, EN ISO 15883-2:2025, EN ISO 15883-3:2025, EN ISO 15883-7:2025, EN ISO 22675:2025, EN ISO 23908:2025 et EN 60601-1:2006 avec son amendement EN 60601-1:2006/A13:2024 (ci-après les «normes»).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1231. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).