Décision d’exécution (UE) 2026/1279 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1279
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1279
Versionacte d'origine du 12/06/2026 (CELEX 32026D1279)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/1279EUR-Lex →

(6) En conséquence, le CEN a adopté les normes suivantes et leurs amendements: EN 397:2025 et EN 397:2025/AC:2025, EN ISO 12312-1:2022 et EN ISO 12312-1:2022/A11:2024, EN 12492:2025, EN 17353:2020+A1:2025, EN ISO 21420:2020 et EN ISO 21420:2020/A1:2024.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1279. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).