La teneur en plastique recyclé des bouteilles en PET mises sur le marché visée à l’article 2 est calculée en appliquant la formule suivante:
1. RC = R/W x 100 %
dans laquelle:
RC désigne la teneur en plastique recyclé des bouteilles en PET mises sur le marché au sens de l’article 2;
R désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché au sens de l’article 4;
W désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché au sens de l’article 3.
Une bouteille en PET étant composée d’un corps, d’un bouchon ou d’un couvercle, d’une étiquette et éventuellement d’une étiquette-manchon, le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET est calculé en appliquant la formule suivante:
2. R = R_b + R_c + R_l
dans laquelle:
R_b désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les corps des bouteilles en PET mises sur le marché;
R_c désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouchons/couvercles des bouteilles en PET mises sur le marché;
R_l désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les étiquettes/étiquettes-manchons des bouteilles en PET mises sur le marché.
Une bouteille en PET étant composée d’un corps, d’un bouchon ou d’un couvercle, d’une étiquette et éventuellement d’une étiquette-manchon, le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET est calculé en appliquant la formule suivante:
3. W = W_b + W_c + W_l
dans laquelle:
W_b désigne le poids du plastique utilisé dans les corps des bouteilles en PET mises sur le marché;
W_c désigne le poids du plastique utilisé dans les bouchons/couvercles des bouteilles en PET mises sur le marché;
W_l désigne le poids du plastique utilisé dans les étiquettes/étiquettes-manchons des bouteilles en PET mises sur le marché.
Si un État membre corrige le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché conformément à l’article 3, paragraphe 2, et le poids du plastique recyclé contenu dans les bouteilles en PET mises sur le marché conformément à l’article 4, paragraphe 2, pour tenir compte des exportations ou des déplacements de bouteilles en PET vers d’autres États membres, il convient d’utiliser les formules suivantes:
4. R = R_MS- R_out_to_other_MS – R_exported
dans laquelle:
R_MS désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché dans l’État membre (y compris les bouteilles en PET importées ou déplacées à partir d’autres États membres et les bouteilles en PET exportées ou déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre);
R_out_to_other_MS désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre;
R_exported désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été exportées, c’est-à-dire déplacées hors de l’Union vers des pays tiers, après avoir été mises sur le marché dans l’État membre.
5. R_MS = R_man_in_MS + R_in_from_other_MS + R_imported
dans laquelle:
R_man_in_MS désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET fabriquées et mises sur le marché dans l’État membre;
R_in_from_other_MS désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET en provenance d’autres États membres et mises sur le marché dans l’État membre;
R_imported désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été importées, c’est-à-dire introduites dans l’Union en provenance de pays tiers, et mises sur le marché dans l’État membre.
6. W= W_MS – W_out_to_other_MS – W_exported
dans laquelle:
W_MS désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché dans l’État membre (y compris les bouteilles en PET importées ou déplacées à partir d’autres États membres et les bouteilles en PET exportées ou déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre);
W_out_to_other_MS désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre;
W_exported désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été exportées, c’est-à-dire déplacées hors de l’Union vers des pays tiers, après avoir été mises sur le marché dans l’État membre.
7. W_MS = W_man_in_MS + W_in_from_other_MS + W_imported
dans laquelle:
W_man_in_MS désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET fabriquées et mises sur le marché dans l’État membre;
W_in_from_other_MS désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET en provenance d’autres États membres et mises sur le marché dans l’État membre;
W_imported désigne le poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été importées, c’est-à-dire introduites dans l’Union en provenance de pays tiers, et mises sur le marché dans l’État membre.
Une bouteille en PET étant composée d’un corps, d’un bouchon ou d’un couvercle, d’une étiquette et éventuellement d’une étiquette-manchon, les termes des formules 4 à 7 sont calculés en appliquant les formules suivantes:
8. R_x = R_x_b + R_x_c + R_x_l
dans laquelle:
x est remplacé par «MS» ou «man in MS» ou «in from other MS» ou «imported» ou «out to other MS» ou «exported»;
R_x désigne l’un quelconque des termes du côté droit de l’équation dans les formules 4 et 5;
R_x_b désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans le corps de R_x;
R_x_c désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans le bouchon/couvercle de R_x;
R_x_l désigne le poids du plastique recyclé utilisé dans l’étiquette/étiquette-manchon de R_x.
9. W_x = W_x_b + W_x_c + W_x_l
dans laquelle:
x est remplacé par «MS» ou «man in MS» ou «in from other MS» ou «imported» ou «out to other MS» ou «exported»;
W_x désigne l’un quelconque des termes du côté droit de l’équation dans les formules 6 et 7;
W_x_b désigne le poids du plastique utilisé dans le corps de W_x;
W_x_c désigne le poids du plastique utilisé dans le bouchon/couvercle de W_x;
W_x_l désigne le poids du plastique utilisé dans l’étiquette/étiquette-manchon de W_x.