1. Format de communication des données calculées selon la méthode décrite à l’article 3
Tableau 1
Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché, calculé conformément à l’article 3 (en tonnes)
Remarques:
Cases gris foncé: la communication des données est facultative.
(1) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1. W_MS
(2) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1. W_man in MS
(3) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1. W_in from other MS
(4) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1. W_imported
(5) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 2. W_out to other MS
(6) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 2. W_exported
(7) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 2. W
| | Bouteilles en PET
| PAYS: |
| ANNÉE DE RÉFÉRENCE: |
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché dans l’État membre (1) | [obligatoire si toutes les informations concernant (2) W_man in MS, (3) W_in from other MS et (4) W_imported are reported ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET fabriquées et mises sur le marché dans l’État membre (2) | [obligatoire si les informations concernant (1) W_MS ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET en provenance d’autres États membres et mises sur le marché (3) | [obligatoire si les informations concernant (1) W_MS ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été importées et mises sur le marché (4) | [obligatoire si les informations concernant (1) W_MS ne sont pas déclarées]
| |
| |
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre (5) |
| Poids du plastique utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été exportées après avoir été mises sur le marché dans l’État membre (6) |
| Poids corrigé du plastique utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché (7) |
2. Format de communication des données calculées selon la méthode décrite à l’article 4
Tableau 2
Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché, calculé conformément à l’article 4 (en tonnes) et teneur en plastique recyclé (en pourcentage)
Remarques:
Cases gris foncé: la communication des données est facultative.
(1) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 1. R_MS
(2) Calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1. R_man in MS
(3) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 2. R_in from other MS
(4) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 2. R_imported
(5) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 2. R_out to other MS
(6) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 2. R_exported
(7) Calculé conformément à l’article 4, paragraphe 2. R
(8) Calculé conformément à l’article 2. RC
| | Bouteilles en PET
| PAYS: |
| ANNÉE DE RÉFÉRENCE: |
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché dans l’État membre (1) | [obligatoire si toutes les informations concernant (2) R_man in MS, (3) R_in from other MS et (4) R_imported ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET fabriquées et mises sur le marché dans l’État membre (2) | [obligatoire si les informations concernant (1) R_MS ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET en provenance d’autres États membres et mises sur le marché (3) | [obligatoire si les informations concernant (1) R_MS ne sont pas déclarées]
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été importées et mises sur le marché (4) | [obligatoire si les informations concernant (1) R_MS ne sont pas déclarées]
| |
| |
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET déplacées vers d’autres États membres après avoir été mises sur le marché dans l’État membre (5) |
| Poids du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET qui ont été exportées après avoir été mises sur le marché dans l’État membre (6) |
| Poids corrigé du plastique recyclé utilisé dans les bouteilles en PET mises sur le marché (7) |
| Teneur en plastique recyclé des bouteilles en PET, exprimée en pourcentage (8) |