Version d'origine : acte du 29/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1443
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1443
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1443)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2026/1443EUR-Lex →
Les identificateurs uniques suivants sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:
a) l’identificateur unique DP-2Ø2216-6 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié DP202216 × NK603 × DAS-40278-9;
b) l’identificateur unique DP-2Ø2216-6 × MON-ØØ6Ø3-6 au maïs génétiquement modifié DP202216 × NK603;
c) l’identificateur unique DP-2Ø2216-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié DP202216 × DAS-40278-9.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.