(3) Le projet visé dans la demande se compose de 570 véhicules Siemens de la plateforme Vectron X4, équipés du sous-système «système européen de contrôle des trains» (ETCS) ligne de base 3 (BL3) (versions SW E2.05a ou F1.08a), qui doit être autorisé avec un domaine d’utilisation en Italie. Ces véhicules appartiennent à cinq types de véhicules immatriculés dans le RETVA: i) 11-057-0080-9-001-001; ii) 11-057-0081-7-001-001; iii) 11-057-0085-8-001-001; iv) 11-057-0086-6-001-001; et v) 11-057-0088-2-001-001.
Décision d’exécution (UE) 2026/1559 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1559
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1559
Versionacte d'origine du 10/07/2026 (CELEX 32026D1559)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.