(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2026/1796 de la Commission à la suite de l’apparition d’un foyer d’IAHP en Pologne dans un établissement détenant des oiseaux captifs.
Décision d’exécution (UE) 2026/1888 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1888
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1888
Versionacte d'origine du 27/07/2026 (CELEX 32026D1888)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.