Décision d’exécution (UE) 2026/1936 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/08/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1936
IntituléANNEXE II — LISTE DES ANIMAUX VIVANTS ET DES PRODUITS ANIMAUX DESTINÉS À ENTRER DANS L’UNION DEPUIS LA NOUVELLE-ZÉLANDE POUR LESQUELS L’ÉQUIVALENCE A ÉTÉ DÉTERMINÉE EN CE QUI CONCERNE SOIT LES MESURES DE SANTÉ ANIMALE SOIT LES MESURES DE SANTÉ PUBLIQUE FIGURANT À L’ANNEXE V DE L’ACCORD, MAIS PAS LES DEUX
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1936
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1936)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2026/1936EUR-Lex →

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Produit

espèce/forme

| Chapitre | Certification

| Santé animale | Santé publique | Conditions de certification particulières

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Viandes de gibier d’élevage

— ratites viandes fraîches

| 4.C | Règlement d’exécution (UE) 2020/2235 de la Commission | Modèle d’attestation sanitaire d’équivalence | Inclure les attestations de non-équivalence dans le modèle de certificat sanitaire figurant à l’annexe I

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Viandes de gibier sauvage

— autres mammifères terrestres sauvages viandes fraîches, à l’exclusion des abats

| 4.D | Règlement d’exécution (UE) 2020/2235 | Modèle d’attestation sanitaire d’équivalence | Inclure les attestations de non-équivalence dans le modèle de certificat sanitaire figurant à l’annexe I

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Viandes de gibier d’élevage

— ratites

Préparations de viandes

| 5.C | Règlement d’exécution (UE) 2020/2235 | Modèle d’attestation sanitaire d’équivalence | Inclure les attestations de non-équivalence dans le modèle de certificat sanitaire figurant à l’annexe I

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Produits issus de gibier d’élevage

— ratites

produits à base de viande

| 6.C | Règlement d’exécution (UE) 2020/2235 | Modèle d’attestation sanitaire d’équivalence | Inclure les attestations de non-équivalence dans le modèle de certificat sanitaire figurant à l’annexe I

Aller plus loin

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