Décision d’exécution (UE) 2026/1967 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1967
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1967
Versionacte d'origine du 03/09/2026 (CELEX 32026D1967)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2026/1967EUR-Lex →

(3) Sur la base de cette demande, le CEN a révisé la norme harmonisée suivante, dont la référence a été publiée par la décision d’exécution (UE) 2022/1668 de la Commission: EN 60079-28:2015 — Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique. Il en a résulté l’adoption de la norme harmonisée EN IEC 60079-28:2026 — Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1967. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).