Décision d’exécution (UE) 2026/2003 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2003
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2003
Versionacte d'origine du 04/09/2026 (CELEX 32026D2003)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2026/2003EUR-Lex →

(3) Sur la base de cette demande, l’ETSI a élaboré les normes harmonisées EN 300 440-2 V3.1.1 sur les équipements de radiorepérage pour applications de localisation, EN 301 489-5 V2.3.1 sur les équipements radioélectriques de service mobile terrestre et équipements auxiliaires et les équipements radioélectriques pour réseaux à ressources partagées, EN 301 489-13 V2.1.1 sur les équipements radioélectriques à canaux banalisés et équipements auxiliaires, EN 301 489-50 V2.4.1 sur les stations de base de communication cellulaire, répéteurs et équipements auxiliaires, EN 302 065-3-3 V3.1.0 sur les dispositifs à bande ultralarge installés dans les véhicules automobiles et ferroviaires, EN 302 065-4-4 V2.1.1 sur les dispositifs de détection de matériaux, EN 303 364-1-1 V1.1.1 sur les capteurs de contrôle de la circulation aérienne et EN 305 550-5 V1.1.1 sur les équipements de communication à très courte portée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D2003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).