Décision d’exécution (UE) 2026/2121 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2121
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2121
Versionacte d'origine du 23/09/2026 (CELEX 32026D2121)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2026/2121EUR-Lex →

(5) L’autorité a par ailleurs conclu que le plan de surveillance des effets sur l’environnement présenté par le demandeur, consistant en un plan de surveillance général, est en adéquation avec les utilisations auxquelles les produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87460 ou consistant en celui-ci, sont destinés.

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