L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2025/165 est modifiée comme suit:
1) Les lignes 69, 82, 109, 113, 116, 122, 123, 146, 155, 159, 166, 167, 169, 171, 175, 179, 190 et 195 sont supprimées.
2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «69 bis. |
EN 10253-2:2021+A1:2025
Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique»
| «82 bis. |
EN 12392:2025
Aluminium et alliages d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression»
| «109 bis. |
EN 12953-2:2025
Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires»
| «113 bis. |
EN 12953-6:2024
Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière
| |
Restriction: La conformité aux paragraphes 5.1.6 et 5.3.1 de la norme EN 12953-6:2024 ainsi qu’à son annexe F ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité énoncée à l’annexe I, point 2.3, de la directive 2014/68/UE.
La conformité au paragraphe 5.6.1.1 de la norme EN 12953-6:2024 ainsi qu’à son annexe F ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité énoncée à l’annexe I, point 2.10, de la directive 2014/68/UE.
La conformité au paragraphe 5.6.1.1 de la norme EN 12953-6:2024 ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité énoncée à l’annexe I, point 2.11.1, de la directive 2014/68/UE.
La conformité au paragraphe 5.6.1.1 de la norme EN 12953-6:2024 ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité énoncée à l’annexe I, point 5, paragraphe 2, point a), de la directive 2014/68/UE.»
| «116 bis. |
EN 12953-9:2024
Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires»
| «122 bis. |
EN ISO 17779:2025
Brasage fort — Descriptif et qualification d’un mode opératoire de brasage fort pour les matériaux métalliques (ISO 17779:2021)»
| «123 bis. |
EN ISO 24664:2024
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul (ISO 24664:2024)»
| «146 bis. |
EN ISO 13585:2024
Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2021)»
| «155 bis. |
EN 14129:2024
Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression»
| «159 bis. |
EN 14222:2021+A1:2025
Chaudières à vapeur en acier inoxydable»
| «166 bis. |
EN 14585:2024
Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression»
| «167 bis. |
EN 14917:2021+A1:2026
Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression»
| «169 bis. |
EN ISO 15493:2003
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003)
EN ISO 15493:2003/A1:2017
EN ISO 15493:2003/A11:2025»
| «171 bis. |
EN ISO 15613:2025
Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2025)»
| «175 bis. |
EN ISO 15614-5:2024
Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2024)»
| «179 bis. |
EN ISO 15614-11:2025
Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2025)»
| «190 bis. |
EN ISO 21009-2:2024
Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2024)»
| «195 bis. |
EN ISO 21922:2021
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage (ISO 21922:2021)
EN ISO 21922:2021/A1:2024»
3) Les lignes suivantes sont ajoutées:
| «204. |
EN 14071:2024
Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression — Équipement auxiliaire»
| «205. |
EN ISO 14732:2025
Personnel de soudage — Essais de qualification des opérateurs de soudage et des régleurs de soudage pour le soudage mécanique et automatique des matériaux métalliques (ISO 14732: 2025)»