Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 28/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l’appendice A de l’annexe II de la directive 2009/48/CE, les lignes suivantes sont ajoutées:
| «Cobalt | CMR 1B |
Dans les jouets et leurs composants en acier inoxydable, en tant qu’impureté dans le nickel contenu dans l’acier inoxydable.
Dans les composants de jouets destinés à conduire un courant électrique.
Dans les aimants à base de néodyme utilisés dans les jouets si ces aimants ne peuvent pas être ingérés ou inhalés.»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.