Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 10 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(10) En ce qui concerne les jouets en métal, l’analyse d’un roulement à billes en acier inoxydable n’aborde pas de manière appropriée toutes les sources d’exposition orale possibles provenant d’autres jouets métalliques relevant de ce scénario. Toutefois, sur la base des valeurs toxicologiques de référence disponibles pour l’exposition orale, le CSRSEE a calculé de nouvelles limites de migration pour le cobalt dans les jouets. Dans son avis, le CSRSEE affirme que le respect de ces limites de migration devrait prévenir les risques liés à l’exposition orale. Étant donné que le scénario 2 couvre les jouets et leurs composants en acier inoxydable, leur utilisation devrait être autorisée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).