(14) Dans le scénario 3, le cobalt est utilisé dans le maquillage pour enfants. Il n’existe pas ou peu de données sur la quantité de cobalt (en tant qu’impureté ou partie d’un colorant) dans ces jouets. Par conséquent, le CSRSEE n’a pas pu fournir d’évaluation quantitative de l’exposition sur un échantillon représentatif ni tirer de conclusions sur des utilisations sûres du cobalt qui devraient être autorisées en vertu de la directive 2009/48/CE.
Directive (UE) 2026/192 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
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