Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 16 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(16) Dans le scénario 5, le cobalt est utilisé dans les peintures, encres et revêtements utilisés pour les jouets, les craies et les boules de craie à lancer et les jouets en cuir ou en textile. Le CSRSEE est d’avis que la possibilité d’ingestion et de mise en bouche doit être prise en compte lors de l’évaluation de l’exposition des enfants au cobalt provenant de ces jouets. En raison de lacunes dans les données, le CSRSEE n’a toutefois pas pu procéder à une évaluation quantitative de l’exposition. Un risque potentiel pourrait être associé à une exposition par inhalation au cobalt provenant de craies et de boules de craie à lancer ainsi que de matériaux de jouet en poudre contenant des pigments ou des colorants à base de cobalt dans le scénario 5. Pour ces jouets, le CSRSEE a recommandé l’utilisation de pigments sans cobalt. En conséquence, pour ce scénario, le CSRSEE n’a identifié aucune utilisation sûre qui devrait être autorisée en vertu de la directive 2009/48/CE.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).