Article considérant 17

(17) Dans le scénario 6, le cobalt est utilisé dans les piles. Le CSRSEE est d’avis que l’exposition au cobalt provenant de piles ne peut être exclue et que les piles (en particulier les piles boutons) constituent une source réaliste d’exposition possible au cobalt, bien qu’aucun scénario quantitatif d’exposition ne puisse être fourni. Bien qu’il ne conclue pas spécifiquement sur des utilisations sûres qui devraient être autorisées en vertu de la directive 2009/48/CE, le CSRSEE reconnaît, dans son avis susmentionné, que la norme harmonisée pertinente soutenant la directive 2009/48/CE exige que les piles de petite taille, c’est-à-dire les piles qui entrent entièrement dans le cylindre pour petites pièces, comme spécifié au point 8.2 de la norme EN 71-1: 2014 + A1: 2018, ne soient pas accessibles sans l’aide d’un outil (norme EN IEC 62115: 2020/A11: 2020, point 13.4.1).