Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 18 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(18) En conclusion, il ressort de l’avis du CSRSEE que les composants de jouets en métal contenant du cobalt destinés à conduire un courant électrique peuvent être autorisés car considérés comme sûrs du point de vue chimique. En outre, le cobalt peut également être autorisé dans les jouets et composants de jouets en acier inoxydable et dans les aimants NdFeB utilisés dans les jouets si ces aimants ne peuvent pas être ingérés ou inhalés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).