Article considérant 19

(19) L’analyse des solutions de remplacement effectuée par l’industrie du jouet conformément à la partie III, point 4, c), ii), de l’annexe II de la directive 2009/48/CE a été considérée comme incomplète par le CSRSEE, car cette analyse n’englobait pas tous les scénarios pertinents. Toutefois, en ce qui concerne le cobalt métallique contenu dans les composants de jouets en métal destinés à conduire un courant électrique, dans les jouets et les composants de jouets en acier inoxydable, qui contiennent du cobalt en tant qu’impureté dans le nickel, et dans les aimants NdFeB, l’évaluation était complète et n’a pas permis d’identifier de substances ou de mélanges de substitution adéquats disponibles.