Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 3 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(3) Le cobalt, sous sa forme métallique, mais aussi plusieurs sels de cobalt, tels que le sulfate de cobalt, le di(acétate) de cobalt, le dinitrate de cobalt, le dichlorure de cobalt et le carbonate de cobalt, sont classés dans le règlement (CE) no 1272/2008 comme cancérogènes de catégorie 1B, mutagènes de catégorie 2 et toxiques pour la reproduction de catégorie 1B, parmi d’autres classes de danger. Les classifications s’appliquent à partir du 1er octobre 2021 pour le cobalt métallique et à partir du 1er décembre 2019 pour les autres formes ioniques du cobalt.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).