Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 8 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(8) Dans le scénario 1, des métaux contenant du cobalt sont inclus pour permettre la conduction d’un courant électrique. Dans son avis mentionné ci-dessus, le CSRSEE a estimé que le risque lié à l’inhalation de cobalt lors de l’utilisation de métaux contenant du cobalt pouvait être considéré comme négligeable et donc peu susceptible d’être associé à un risque accru pour les enfants s’amusant avec de tels jouets. C’est pourquoi la présence de cobalt dans les métaux destinés à conduire un courant électrique peut être considérée comme sûre dans le cas d’une exposition par inhalation. Le CSRSEE est d’avis que l’exposition cutanée au cobalt peut être considérée comme négligeable lors de la manipulation de rails et d’éclisses pour modélisme ferroviaire pendant le jeu ou l’assemblage. Le CSRSEE convient qu’aucune exposition orale directe ne devrait se produire du fait de l’utilisation prévue de ces produits, étant donné qu’il est peu probable que des parties métalliques soient ingérées à partir de ces types de jouets. La mise en bouche n’est pas considérée comme préoccupante pour le groupe d’âge des utilisateurs les plus susceptibles de jouer avec des modèles de chemin de fer avec rails métalliques. Le risque de grattage lors de la mise en bouche ne serait pas pertinent en raison de la dureté du matériau. Toutefois, il peut y avoir une voie d’exposition indirecte possible par ingestion de poussières présentes sur les mains ou par dépôt sur des objets proches, en particulier par contact main-bouche chez les enfants.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).