Directive (UE) 2026/192 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2026/192
RattachementDirective (UE) 2026/192
Versionacte d'origine du 28/01/2026 (CELEX 32026L0192)
RéférenceConsidérant 9 de la directive (UE) 2026/192EUR-Lex →

(9) Dans le scénario 2, les métaux contenant du cobalt remplissent une fonction autre que la conductivité électrique, comme pour les jouets en métal, les bijoux de jeu, les toupies à main et les aimants. Compte tenu de l’exposition par inhalation négligeable liée à l’utilisation de ces jouets, la voie d’inhalation pour le cobalt est associée à un risque négligeable et l’exposition au cobalt par voie cutanée pour ces types de jouets est négligeable et peu susceptible d’être associée à un risque accru. En ce qui concerne l’exposition orale, bien qu’elle soit la plus pertinente en ce qui concerne le risque d’ingestion de jouets métalliques contenant du cobalt, en raison de lacunes dans les données, le CSRSEE n’a pas pu procéder à une évaluation quantitative de l’exposition pour tous ces jouets, étant donné que seules des données relatives à un roulement à billes en acier inoxydable et à un aimant pour voitures à fente ont été fournies.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026L0192. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).