Article considérant 13

(13) La Commission a procédé à un réexamen de la liste des substances prioritaires figurant précédemment à l’annexe X de la directive 2000/60/CE conformément à son article 16 et à l’article 8 de la directive 2008/105/CE, et à un réexamen des listes de substances figurant à l’annexe I et à la partie B de l’annexe II de la directive 2006/118/CE conformément à son article 10, et a conclu, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques, qu’il y a lieu de modifier ces listes en y ajoutant de nouvelles substances, en fixant des NQE ou des normes de qualité des eaux souterraines pour ces substances nouvellement ajoutées, en révisant les NQE pour certaines substances existantes conformément au progrès scientifique, et en fixant des NQE pour le biote ou les sédiments applicables à certaines substances existantes et nouvelles substances. La Commission a aussi déterminé quelles substances supplémentaires étaient susceptibles de s’accumuler dans les sédiments ou le biote, et a précisé qu’un suivi de l’évolution de ces substances devrait être effectué dans les sédiments ou le biote. Les réexamens des listes de substances ont été étayés par une large consultation menée auprès d’experts des services de la Commission, des États membres, des groupes de parties prenantes et du comité scientifique des risques sanitaires, environnementaux et émergents.