Article considérant 16

(16) Le bisphénol A devrait être ajouté à la liste des substances figurant à l’annexe I de la directive 2008/105/CE et désigné comme substance dangereuse prioritaire. Des éléments de preuve scientifiques montrent que les bisphénols autres que le bisphénol A présentent un potentiel de perturbation endocrinienne et que, par conséquent, l’utilisation de l’un pour remplacer l’autre pourrait ne pas apporter les bénéfices escomptés. En outre, les mélanges de bisphénols pourraient présenter un risque cumulé. La Commission devrait donc revoir l’inscription des bisphénols en général lors du prochain réexamen et envisager l’établissement d’une NQE applicable à la totalité des bisphénols (ci-après dénommée «Total bisphénols») ou, en tout cas, à la somme de certains bisphénols (ci-après dénommée «Somme des bisphénols»), y compris au moins le bisphénol B et le bisphénol S, en s’appuyant sur des méthodes de surveillance appropriées. Il convient donc d’inscrire le paramètre «Somme des bisphénols» à l’annexe III de la directive 2008/105/CE. En outre, les États membres devraient accorder une attention particulière à la possibilité de recenser et de surveiller au moins le bisphénol B et le bisphénol S en tant que polluants spécifiques à un bassin hydrographique, le cas échéant, et à la communication des données conformément à l’article 8, paragraphe 4, de la directive 2000/60/CE afin de veiller à ce que le risque résultant de la somme de ces bisphénols et des bisphénols A puisse être correctement évalué lors du prochain réexamen. La Commission devrait également envisager de fixer des normes de qualité applicables au «Total bisphénols» et à la «Somme des bisphénols» dans la directive 2006/118/CE.