(2) La pollution chimique des eaux de surface et des eaux souterraines constitue une menace pour l’environnement aquatique, avec des effets tels qu’une toxicité aiguë et chronique pour les organismes aquatiques, l’accumulation de polluants dans l’écosystème, la disparition d’habitats et la perte de biodiversité, ainsi que pour la santé humaine. La définition de normes de qualité environnementale contribue à mettre en œuvre l’ambition «zéro pollution» pour un environnement exempt de substances toxiques.
Directive (UE) 2026/805 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2026/805
RattachementDirective (UE) 2026/805
Versionacte d'origine du 30/03/2026 (CELEX 32026L0805)
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