Règlement d’exécution (UE) 2026/65 · Article

Article considérant 49

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/65
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/65
Versionacte d'origine du 06/01/2026 (CELEX 32026R0065)
RéférenceConsidérant 49 du règlement d’exécution (UE) 2026/65EUR-Lex →

(49) La teneur en azote est la caractéristique la plus importante du produit soumis au réexamen. Elle peut varier entre 28 % et 32 % des UAN, en fonction de la teneur en eau de la solution. En général, les solutions importées sont des UAN d’une teneur en azote égale à 32 %, étant donné que le transport des UAN plus concentrés revient moins cher. Toutefois, quelle que soit leur teneur en azote, toutes les solutions d’urée et de nitrate d’ammonium sont considérées comme présentant les mêmes caractéristiques physiques et techniques essentielles et constituent donc un produit unique.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0065. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).