Règlement (UE) 2026/78 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/78
RattachementRèglement (UE) 2026/78
Versionacte d'origine du 12/01/2026 (CELEX 32026R0078)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (UE) 2026/78EUR-Lex →

(15) Dans son avis du 25 octobre 2024, le CSSC a conclu que l’«Hexyl Salicylate» peut être considéré comme sûr dans des conditions d’utilisation spécifiques dans les produits cosmétiques.

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