Règlement d’exécution (UE) 2026/99 · Article

Article considérant 132

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/99
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/99
Versionacte d'origine du 15/01/2026 (CELEX 32026R0099)
RéférenceConsidérant 132 du règlement d’exécution (UE) 2026/99EUR-Lex →

(132) Les volumes des stocks de clôture ont suivi la même tendance que la production, sauf en 2022. Dans l’ensemble, les producteurs de l’Union ont conservé un faible niveau de stocks (moins de 10 % de la production).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0099. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).