(33) Reckel a soutenu que le corindon sol-gel se distingue des autres types d’alumine fondue par ses caractéristiques physiques, chimiques et techniques de base, notamment sa dureté, sa ténacité à la rupture et ses propriétés thermiques, et a fait valoir qu’il ne pouvait pas être remplacé dans des applications de précision haut de gamme sans qu’il n’y ait d’importantes difficultés opérationnelles. C’est pourquoi Reckel a déclaré que le corindon sol-gel devait être exclu de la définition du produit soumis à l’enquête.
Règlement d’exécution (UE) 2026/114 · Article
Article considérant 33
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/114
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/114
Versionacte d'origine du 15/01/2026 (CELEX 32026R0114)
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