Règlement d’exécution (UE) 2026/114 · Article

Article considérant 34

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/114
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/114
Versionacte d'origine du 15/01/2026 (CELEX 32026R0114)
RéférenceConsidérant 34 du règlement d’exécution (UE) 2026/114EUR-Lex →

(34) La Commission a rappelé que ces arguments avaient déjà été examinés et traités aux considérants 46 à 48 du règlement provisoire. La Commission a réaffirmé que le corindon sol-gel présentait des caractéristiques physiques, chimiques et techniques analogues à celles d’autres types d’alumine fondue, notamment une dureté, une résistance thermique et une stabilité chimique comparables. Bien qu’elles soient produites par un procédé distinct et à partir de matières premières distinctes, ces différences n’ont pas d’incidence significative sur les propriétés fonctionnelles du produit. En outre, les seules différences de coûts ne suffisent pas pour justifier que le sol-gel soit considéré comme un produit distinct. Le fait que d’autres types d’alumine fondue puissent remplacer le sol-gel, fût-ce au prix de performances réduites dans des applications exigeantes, démontre une similitude fonctionnelle et une interchangeabilité suffisantes pour la plupart des utilisations abrasives.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0114. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).