Article considérant 4

(4) Lors de l’élaboration de son avis, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a effectué une évaluation de la préparation de carvacrol afin de déterminer si elle respectait les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Ni dans son avis du 17 mars 2020, ni dans son avis complémentaire du 31 janvier 2024, l’Autorité n’a pu se prononcer sur l’efficacité de la préparation de carvacrol, étant donné qu’elle n’a pu prendre en considération que deux études d’efficacité à long terme démontrant des effets significatifs, alors que le règlement (CE) no 429/2008 de la Commission et les lignes directrices de l’Autorité exigeaient que trois études d’efficacité à long terme démontrent des effets significatifs. Plus précisément, en prenant en considération toutes les données fournies par le demandeur, l’Autorité a conclu que deux essais avaient démontré des effets positifs de la préparation de carvacrol sur les performances zootechniques des porcelets sevrés à la teneur nominale de 250 mg d’additif/kg d’aliment complet, tandis que deux autres études n’ont pas été examinées de façon plus approfondie dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité en raison d’une incidence élevée de diarrhée et d’une mortalité élevée chez les porcelets. La proposition du demandeur de supprimer certaines données de l’analyse de l’une de ces études rejetées n’a pas été considérée comme dûment justifiée par l’Autorité et n’a pas permis de reconsidérer cette étude dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité. Par conséquent, en l’absence d’une troisième étude démontrant des résultats positifs en ce qui concerne les performances des porcelets sevrés à la teneur proposée, le groupe FEEDAP n’a pas été en mesure de tirer des conclusions sur l’efficacité de l’additif chez les porcelets sevrés.