Règlement d’exécution (UE) 2026/152 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/152
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/152
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0152)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2026/152EUR-Lex →

Au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans la deuxième colonne du tableau intitulée «Description», l’inscription «Berberis L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation âgés de trois ans au maximum appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, en milieu de culture, d’une hauteur maximale de 40 cm, originaires de Turquie» est remplacée par le texte suivant:

«Berberis L., à l’exception:

— des végétaux destinés à la plantation en milieu de culture, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, d’une hauteur maximale de 40 cm et originaires de Turquie,

— des végétaux destinés à la plantation, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, à racines nues, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni,

— des végétaux destinés à la plantation en milieu de culture, âgés de quatre ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni.».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).