Règlement d’exécution (UE) 2026/152 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/152
Versionacte d'origine du 22/01/2026 (CELEX 32026R0152)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/152EUR-Lex →

(11) Le règlement d’exécution (UE) 2025/1088 de la Commission a modifié le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en ce qui concerne certains végétaux destinés à la plantation, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni et le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en ce qui concerne les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction de ces végétaux destinés à la plantation sur le territoire de l’Union

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