Règlement d’exécution (UE) 2026/152 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/152
Versionacte d'origine du 22/01/2026 (CELEX 32026R0152)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2026/152EUR-Lex →

(12) Ce règlement modificatif a erronément inscrit les végétaux appartenant au genre Alnus Mill. autres que les greffons âgés de deux ans au maximum, d’un diamètre maximal de 12 mm, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni et autres que les végétaux destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni sur la liste établie à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en tant que végétaux faisant l’objet des mesures relatives à Phytophthora siskiyouensis.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).