(13) Il convient par conséquent de rectifier le libellé de la mention modifiée de sorte que seuls les greffons âgés de deux ans au maximum, d’un diamètre maximal de 12 mm, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni ainsi que les végétaux destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni figurent dans cette mention en tant que végétaux faisant l’objet de mesures relatives à Phytophthora siskiyouensis, puisque tel était le sens du dossier présenté par le Royaume-Uni à ce sujet.
Règlement d’exécution (UE) 2026/152 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/152
Versionacte d'origine du 22/01/2026 (CELEX 32026R0152)
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