(14) Dans le règlement d’exécution (UE) 2020/1213, l’inscription relative à Cornus alba et Cornus sanguinea concernant des végétaux originaires du Royaume-Uni a été insérée par erreur avant l’inscription relative à Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana concernant des végétaux originaires du Royaume-Uni, c’est-à-dire sans que l’ordre alphabétique soit respecté. Par conséquent, Il y a lieu de déplacer l’inscription relative à Cornus alba et Cornus sanguinea concernant des végétaux originaires du Royaume-Uni après l’inscription relative à Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana concernant des végétaux originaires du Royaume-Uni.
Règlement d’exécution (UE) 2026/152 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/152
Versionacte d'origine du 22/01/2026 (CELEX 32026R0152)
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