Règlement d’exécution (UE) 2026/164 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/01/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0164-20260216 du 16/02/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/164
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/164
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R0164-20260216)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/164EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a890i | Chlorure de choline |

Composition de l’additif

Solution aqueuse contenant au moins 74 % de chlorure de choline

Caractérisation de la substance active

Chlorure de choline

C5H14Cl·NO

Numéro CAS: 67-48-1

État solide, obtenu par synthèse chimique

Critères de pureté: min. 99 %, base anhydre

2-Chloroéthanol: max. 40 mg/kg d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloroéthanol, exprimée en oxyde d’éthylène)

Méthode d’analyse

Pour la détermination du chlorure de choline dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement: chromatographie ionique avec détection conductimétrique (CI-DC)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’utilisation simultanée du chlorure de choline dans les aliments pour animaux et dans l’eau d’abreuvement ne doit pas être autorisée.

4. La mention suivante figure dans le mode d’emploi étiqueté sur les aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille et aux porcs:

«Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 1 000 mg de chlorure de choline/kg d’aliment complet pour les volailles et les porcs.»

5. La mention suivante doit figurer dans le mode d’emploi des aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille ou aux porcs:

«Ne pas utiliser en même temps que de l’eau d’abreuvement dans laquelle du chlorure de choline a été ajouté.»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 février 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a890ii | Chlorure de choline |

Composition de l’additif

Préparation contenant au moins 50 % de chlorure de choline

État solide

Caractérisation de la substance active

Chlorure de choline

C5H14Cl·NO

Numéro CAS: 67-48-1

État solide, obtenu par synthèse chimique

Critères de pureté: min. 99 %, base anhydre

2-Chloroéthanol: max. 40 mg/kg d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloroéthanol, exprimée en oxyde d’éthylène)

Méthode d’analyse

Pour la détermination du chlorure de choline dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement: chromatographie ionique avec détection conductimétrique (CI-DC)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’utilisation simultanée du chlorure de choline dans les aliments pour animaux et dans l’eau d’abreuvement ne doit pas être autorisée.

4. La mention suivante figure dans le mode d’emploi étiqueté sur les aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille et aux porcs:

«Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 1 000 mg de chlorure de choline/kg d’aliment complet pour les volailles et les porcs.»

5. La mention suivante doit figurer dans le mode d’emploi des aliments contenant du chlorure de choline et destinés à la volaille ou aux porcs:

«Ne pas utiliser en même temps que de l’eau d’abreuvement dans laquelle du chlorure de choline a été ajouté.»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 février 2036

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02026R0164-20260216. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).