Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 26/01/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0169-20260127 du 27/01/2026, la plus récente en français).
Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882, la ligne relative à l’infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) est remplacée par le texte suivant:
| «Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) | D + E | Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Moschidae, Tragulidae | Culicoides spp.»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.