Règlement (UE) 2026/189 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/189
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2026/189
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0189)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2026/189EUR-Lex →

Dans la partie E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, dans la catégorie de denrées alimentaires 13.2 «aliments destinés à des fins médicales spéciales au sens du règlement (UE) no 609/2013 (à l’exclusion des produits de la catégorie 13.1.5)», l’entrée suivante est insérée entre les entrées relatives aux additifs alimentaires «E 491-495 Esters de sorbitan» et «E 950 Acésulfame-K»:

| | «E 904 | Shellac | 46 000 | | Uniquement en comprimés et en dragées»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0189. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).