L’annexe I du règlement (UE) no 10/2011 est modifiée comme suit:
1) Le tableau 1 est modifié comme suit:
a) l’entrée 768 est remplacée par le texte suivant:
| «768 | 34850 | 0143925-92-2 | amines de di-C14-C20-alkyl, oxydées, obtenues à partir de suif hydrogéné | oui | non | non | | |
À utiliser uniquement en contact avec des aliments non gras:
a) à une concentration de 0,1 % m/m dans les polyoléfines
b) à une concentration de 0,25 % m/m dans le PET»
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b) les entrées suivantes sont ajoutées:
| «1084 | | 1821217-71-3 | acide phosphoreux, ester de triphényle, polymère avec 1,4-cyclohexanediméthanol et polypropylèneglycol, esters alkyliques C10-16 | oui | non | oui | 5 | |
À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 0,15 % m/m dans les polyoléfines destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le remplissage à chaud et/ou le chauffage jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures.
Ne pas utiliser dans la fabrication d’articles destinés à entrer en contact avec des préparations pour nourrissons (7) et du lait humain.
La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 13 % m/m de la substance.
La LMS s’applique à la totalité des espèces de phosphite et de phosphate.
| (2)
| 1089 | | 81607-35-4 | tert-butylphosphonate de calcium | oui | non | non | | |
À utiliser uniquement comme agent de nucléation à une concentration maximale de 0,15 % m/m dans les polyoléfines destinées à entrer en contact avec des denrées alimentaires, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris à des températures allant jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures et jusqu’à 130 °C pendant moins de 15 minutes.
Ne pas utiliser dans des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des préparations pour nourrissons (7) et du lait humain.
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| 1092 | | 1801863-42-2 | amines de di-C14-C20-alkyl, oxydées, obtenues à partir d’huile végétale hydrogénée | oui | non | non | | |
À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 0,1 % m/m dans les polyoléfines destinées à n’entrer en contact qu’avec des aliments non gras, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le remplissage à chaud et/ou le chauffage jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures.
Ne pas utiliser dans la fabrication de matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des préparations pour nourrissons (7) et du lait humain.
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| 1093 | | 1883583-80-9 | cire de son de riz, oxydée | oui | non | non | | | À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 0,3 % m/m dans des matériaux et objets à base de polyéthylène téréphtalate, d’acide polylactique et de polychlorure de vinyle (PVC) rigide destinés à entrer en contact avec des aliments non gras, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le remplissage à chaud et/ou le chauffage jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures. |
| 1094 | | 2752-17-2 | 2,2′-oxydiéthylamine | non | oui | non | 0,05 | |
À utiliser uniquement comme comonomère à une concentration maximale de 14 % m/m avec de l’acide adipique et du caprolactame, ou avec des homologues autorisés de ces deux substances ayant une chaîne C plus longue, pour fabriquer des films en polyamide d’une épaisseur maximale de 25 μm.
La migration des oligomères contenant la substance dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 5 mg/kg de denrée alimentaire.
Ne pas utiliser dans la fabrication de matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des préparations pour nourrissons (7) et du lait humain.
| (31)»
| 1096 | | 1850357-57-1 | cire de son de riz, oxydée, sel de calcium | oui | non | non | | | À utiliser uniquement comme additif à une concentration maximale de 0,3 % m/m dans des matériaux et objets à base de polyéthylène téréphtalate, d’acide polylactique et de polychlorure de vinyle (PVC) rigide destinés à entrer en contact avec des aliments non gras, à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le remplissage à chaud et/ou le chauffage jusqu’à 100 °C pendant un maximum de 2 heures. |
2) Au point 3, dans le tableau 3, l’entrée suivante est ajoutée:
| «(31) | De l’eau est utilisée à des fins de contrôle de la conformité plutôt que les simulants de denrées alimentaires énumérés dans le tableau 1 de l’annexe III.»