Règlement (UE) 2026/245 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/245
RattachementRèglement (UE) 2026/245
Versionacte d'origine du 02/02/2026 (CELEX 32026R0245)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (UE) 2026/245EUR-Lex →

(11) Il convient donc d’autoriser les substances «cire de son de riz, oxydée» (no CAS 1883583-80-9, no MCDA 1093) et «cire de son de riz, oxydée, sel de calcium» (no CAS 1850357-57-1, no MCDA 1096) en conséquence.

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