Règlement (UE) 2026/245 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/245
RattachementRèglement (UE) 2026/245
Versionacte d'origine du 02/02/2026 (CELEX 32026R0245)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2026/245EUR-Lex →

(3) Il convient donc d’autoriser la substance «acide phosphoreux, ester de triphényle, polymère avec 1,4-cyclohexanediméthanol et polypropylèneglycol, esters alkyliques C10-16» (no CAS 1821217-71-3, no MCDA 1084) en conséquence.

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