(7) Il convient donc d’autoriser la substance «amines de di-C14-C20-alkyl, oxydées, obtenues à partir d’huile végétale hydrogénée» (no CAS 1801863-42-2, no MCDA 1092) en conséquence.
Règlement (UE) 2026/245 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/245
RattachementRèglement (UE) 2026/245
Versionacte d'origine du 02/02/2026 (CELEX 32026R0245)
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