(39) Le présent règlement devrait être aligné sur d’autres STI élaborées conformément à la directive (UE) 2016/797, en particulier avec le règlement d’exécution (UE) 2019/773 de la Commission pour l’exploitation et la gestion du trafic (STI OPE), le règlement d’exécution (UE) 2023/1695 de la Commission concernant le contrôle-commande et la signalisation (STI CCS), le règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission concernant les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite (STI PMR), le règlement (UE) no 1304/2014 de la Commission concernant le matériel roulant (STI NOI), le règlement (UE) no 1301/2014 de la Commission concernant le sous-système «énergie» (STI ENE) et le règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission concernant le sous-système «matériel roulant» (STI LOC&PAS).
Règlement d’exécution (UE) 2026/253 · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/253
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/253
Versionacte d'origine du 06/02/2026 (CELEX 32026R0253)
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