Règlement délégué (UE) 2026/269 · Article

Article annexe XX

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2026/269
IntituléANNEXE XX — STRUCTURE DU RAPPORT SUR LA SOLVABILITÉ ET LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RAPPORT RÉGULIER AU CONTRÔLEUR
RattachementRèglement délégué (UE) 2026/269
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0269)
RéférenceAnnexe XX du règlement délégué (UE) 2026/269EUR-Lex →

A. Structure du rapport sur la solvabilité et la situation financière

1. Structure de la partie destinée aux preneurs et aux bénéficiaires

A. Langues dans lesquelles cette partie est disponible

B. Activité et résultats

C. Gestion du capital et profil de risque

D. Autres informations

2. Structure de la partie destinée aux professionnels du marché

A. Activité et résultats

A.1 Activité

A.2 Résultats de souscription

A.3 Résultats des investissements

A.4 Résultats des autres activités

A.5 Autres informations

B. Système de gouvernance

B.1 Informations générales sur le système de gouvernance

B.2 Sous-traitance

B.3 Autres informations

C. Valorisation aux fins de la solvabilité

C.1 Actifs

C.2 Provisions techniques

C.3 Autres passifs

C.4 Méthodes de valorisation alternatives

C.5 Autres informations

D. Gestion du capital et profil de risque

D.1 Fonds propres

D.2 Capital de solvabilité requis et minimum de capital requis

D.3 Utilisation du sous-module “risque sur actions” fondé sur la durée et de la disposition sur les investissements en actions à long terme lors du calcul du capital de solvabilité requis

D.4 Différences entre la formule standard et le modèle interne utilisé

D.5 Risques de liquidité importants et concentrations de risques importantes

D.6 Techniques d’atténuation du risque

D.7 Risques importants non couverts par le capital de solvabilité requis

D.8 Besoin global de solvabilité

D.9 Non-respect du minimum de capital requis et non-respect du capital de solvabilité requis

D.10 Autres informations

E. Information en matière de durabilité

B. Structure du rapport régulier au contrôleur

A. Activité et résultats

A.1 Activité

A.2 Résultats de souscription

A.3 Résultats des investissements

A.4 Résultats des autres activités

A.5 Autres informations

B. Système de gouvernance

B.1 Informations générales sur le système de gouvernance

B.2 Exigences de compétence et d’honorabilité

B.3 Système de gestion des risques, y compris l’évaluation interne des risques et de la solvabilité

B.4 Système de contrôle interne

B.5 Fonction d’audit interne

B.6 Fonction actuarielle

B.7 Sous-traitance

B.8 Autres informations

C. Valorisation aux fins de la solvabilité

C.1 Actifs

C.2 Provisions techniques

C.3 Autres passifs

C.4 Méthodes de valorisation alternatives

C.5 Autres informations

D. Gestion du capital et profil de risque

D.1 Fonds propres

D.2 Capital de solvabilité requis et minimum de capital requis

D.3 Utilisation du sous-module “risque sur actions” fondé sur la durée et de la disposition sur les investissements en actions à long terme lors du calcul du capital de solvabilité requis

D.4 Risques de liquidité importants et concentrations de risques importantes

D.5 Expositions hors-bilan

D.6 Techniques d’atténuation du risque

D.7 Risques importants non couverts par le capital de solvabilité requis

D.8 Sensibilité au risque

D.9 Non-respect du minimum de capital requis et non-respect du capital de solvabilité requis

D.10 Autres informations

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0269. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).