Article considérant 18

(18) Les règles régissant le calcul du module «risque de contrepartie», y compris l’effet d’atténuation du risque des dérivés, des accords de réassurance ou de la titrisation d’assurance, peuvent s’avérer très complexes. Ces calculs complexes peuvent ne pas toujours être proportionnés à la nature, à l’ampleur et à la complexité des risques auxquels est exposée une entreprise d’assurance ou de réassurance. Par conséquent, afin de réduire les coûts de conformité pour les petites entreprises, il convient d’introduire un calcul simplifié supplémentaire de l’effet d’atténuation du risque des dérivés, des accords de réassurance ou de la titrisation.