Article considérant 57

(57) La Commission a toutefois fait remarquer que, selon les propres observations de BASF, les deux types de BDO peuvent être utilisés de manière interchangeable, car l’autre BDO et le bio-BDO «[...] sont chimiquement identiques (C4H10O2) et partagent les mêmes caractéristiques physiques et chimiques, à savoir que ce sont des liquides incolores et visqueux ayant une légère odeur et ne présentant aucune différence de poids», bien qu’ils relèvent d’un procédé de production différent ou que les matières premières utilisées soient différentes. Par ailleurs, INEOS a fait valoir, et Novamont l’a confirmé, que si le BDO peut effectivement être produit à partir de matières premières différentes et par des procédés de production différents, ces différences de production n’ont aucune incidence sur le résultat final du produit en aval. De plus, BASF, INEOS et Novamont ont indiqué que l’interchangeabilité du bio-BDO et de l’autre BDO était totale pour les produits en aval, car ils sont chimiquement identiques. Malgré les différences importantes quant aux matières premières et aux procédés de production observées pour le BDO (pour le bio-BDO comme pour l’autre BDO), la Commission a constaté au cours de l’enquête que les produits étaient utilisés de manière interchangeable et présentaient les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques, tout en étant destinés aux mêmes utilisations finales.