Article considérant 58

(58) BASF a fait valoir que le remplacement du bio-BDO par l’autre BDO entraînerait la perte de la «teneur biogénique» du produit final, par exemple dans les bioplastiques et le PBAT. De même, Qore a soutenu que le produit bio-BDO n’était pas interchangeable avec le BDO fossile sans invalider les allégations pour les consommateurs en aval. Helm AG a affirmé à son tour que le bio-BDO et l’autre BDO n’étaient pas des produits interchangeables et que «le bio-BDO est incontournable pour des applications spécialisées nécessitant des caractéristiques durables pour lesquelles le BDO conventionnel ne peut être utilisé». Toutefois, la Commission a constaté, comme l’a également affirmé Novamont, que les deux types de BDO pouvaient être utilisés de manière interchangeable et avec des niveaux de mélange différents pour fabriquer une série de produits en aval dans l’Union, y compris des produits tels que le PBAT ou les bioplastiques. Le plaignant n’a fourni aucun autre exemple spécifique de la manière dont les consommateurs et/ou les produits en aval pourraient être affectés par la différence d’utilisation du BDO et du bio-BDO. Cependant, la Commission a fait observer que le bio-BDO et l’autre BDO partagent les mêmes molécules et les mêmes fonctions de base et sont interchangeables, même si les clients en aval préfèrent des mélanges de BDO différents pour la conception de leurs produits en aval ou pour des raisons de commercialisation. De plus, BASF précise, dans ses propres observations, que le bio-BDO et l’autre BDO peuvent l’un comme l’autre être utilisés pour produire du PBAT ou des plastiques biodégradables. En tout état de cause, comme l’explique INEOS, le BDO fossile pourrait techniquement être produit avec une empreinte carbone globale inférieure à celle du bio-BDO, ce qui ouvrirait la porte à des applications plus larges et une consommation de CO2 des utilisateurs de BDO en aval potentiellement plus faible.