Article considérant 60

(60) BASF, Helm AG et Qore ont fait valoir que le bio-BDO relève d’un procédé de production différent, qui donne lieu à des coûts plus importants et, partant, à un prix de vente plus élevé, susceptible d’attirer des consommateurs différents et d’aboutir à des utilisations différentes de ceux et celles de l’autre BDO, et à un manque de concurrence entre les deux produits (le bio-BDO et l’autre BDO) en raison de la différence de prix. Toutefois, la Commission a fait remarquer que la différence de prix observée pourrait également évoluer et être temporaire: i) comme l’ont expliqué BASF et Qore, de nouvelles capacités de production de bio-BDO sont en cours d’installation, ce qui pourrait se traduire par un approvisionnement supplémentaire de l’Union, grâce à de nouvelles technologies de production, et par une baisse des prix; ii) une part importante du coût dépend de la volatilité d’un large éventail de matières premières, comme l’a indiqué BASF, et puisque les matières premières sont soumises à des variations de prix en raison de leur nature volatile, elles pourraient avoir pour effet, par rapport au procédé de fabrication du BDO fossile, de faire baisser les prix à l’avenir. En effet, la Commission a relevé que, selon les observations de Novamont, le bio-BDO était déjà devenu plus avantageux sur le plan économique que l’autre BDO pendant un certain temps au cours de la période 2021-2023, lorsque les prix du gaz et du pétrole s’étaient envolés. En tout état de cause, la seule différence de prix ne justifie pas l’exclusion du bio-BDO de la définition du produit.